04 93 38 70 72 cms.expertises@gmail.com

Mentions légales

Ce site est édité par le Cabinet MANNARINI-SEURT situé au 6, place Stanislas à Cannes.
Téléphone : +33 (0)4 93 38 70 72
Directeur de la publication : Patricia MANNARINI-SEURT
cms.expertises@gmail.com

Création et Conception du site : A3
30 rue Mario Pavrone
13014 Marseille
06 63 84 91 58
‬contact@atelier-graphisme-communication.com

Propriété Intellectuelle

La marque « Cabinet Mannarini-Seurt » au travers du logo figurant sur le site est une marque déposée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la part de Mme Patricia MANNARINI-SEURT.
Le site ainsi que les éléments qui le composent (dont notamment, les marques, logos, textes, photos, images, logiciels, et/ou bases de données) sont soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le site est la propriété exclusive de Mme Patricia MANNARINI-SEURT. Seul un droit personnel, non exclusif et non transmissible d’accès et d’utilisation du site, dont l’impression de pages web, est gratuitement concédé aux utilisateurs du site.
Certains liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site donnent accès à des ressources gérées par des tiers sur lesquels Mme Patricia MANNARINI-SEURT n’exerce aucun contrôle. Mme Patricia MANNARINI-SEURT ne fait aucune déclaration, ni n’octroie aucune garantie quant à l’exactitude ou à tout autre aspect de ces ressources.

Responsabilité et Garanties

Mme Patricia MANNARINI-SEURT s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment le contenu.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation du site.
Mme Patricia MANNARINI-SEURT se réserve le droit, sans préavis, d’arrêter temporairement ou définitivement un service ou l’ensemble des services proposés à partir du site sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.
En aucun cas, les informations diffusées sur le site ne constituent des conseils professionnels ou un quelconque engagement de la part Mme Patricia MANNARINI-SEURT. Mme Patricia MANNARINI-SEURT ne saurait être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation de ces informations, et de manière générale, des services mis à disposition de l’utilisateur sur le site.
Il est rappelé qu’il est interdit à l’utilisateur de publier ou de transmettre par l’intermédiaire du site tout élément illicite ou diffamatoire.
En cas de manquement de la part de l’utilisateur, Mme Patricia MANNARINI-SEURT se réserve la possibilité de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire respecter ses droits.

Données Personnelles et Cookies

Les informations relatives aux traitements des données à caractère personnel de l’utilisateur par Mme Patricia MANNARINI-SEURT et à l’utilisation des cookies sur le site sont consultables dans la rubrique Politique de Confidentialité accessible depuis le présent site.